LA DISCUT'

Une illustration générée en quelques secondes sur Midjourney. Un prompt soigneusement rédigé, des styles testés, des couleurs ajustées. Le résultat est bluffant. Et pourtant, une question s’impose, celle qu’on préfère souvent ignorer : cette image appartient-elle vraiment à celui ou celle qui l’a créée ?

La réponse est plus compliquée, et plus dérangeante, qu’on ne le croit.

Des milliards d’images, et presque aucune ne vous appartient

En 2026, l’intelligence artificielle générative n’est plus une curiosité technologique réservée aux initiés. Midjourney, DALL-E, Stable Diffusion, ces outils sont devenus aussi banals qu’un filtre Instagram. Des milliards d’images sont produites chaque jour par des étudiants, des graphistes, des marketeurs, des curieux. Et pourtant, une réalité juridique s’impose, que la plupart ignorent totalement : la grande majorité de ces images n’appartient à personne.

Ce n’est pas un détail. C’est un renversement total de ce qu’on entend par « créer ».

Depuis la Convention de Berne de 1886, le droit d’auteur repose sur un principe simple : une œuvre protégée est le reflet de la personnalité de son auteur. Elle doit naître d’un acte humain, conscient, porteur d’une intention. Or, quand on tape quelques mots dans une interface et qu’un algorithme génère une image en quelques secondes, qui a vraiment créé quelque chose ? L’humain qui a formulé une commande, ou la machine qui a interprété des milliards de données pour en sortir un résultat ?

Les tribunaux ont tranché. Et leur réponse ne laisse pas beaucoup de place à l’ambiguïté.

La jurisprudence est claire : l’IA ne peut pas être auteure

L’affaire Stephen Thaler, jugée aux États-Unis, a fait jurisprudence bien au-delà des frontières américaines. Ce chercheur avait tenté de faire reconnaître son système d’IA comme auteur d’une œuvre visuelle. Refus catégorique. Les juges ont établi ce qui est devenu la règle d’or : seul un être humain possède une personnalité juridique, donc seul un être humain peut être auteur.

Les tribunaux français et européens ont suivi cette logique. Et ça change tout dans la pratique.

Deux cas concrets permettent de comprendre où se situe la ligne.

Premier scénario : quelqu’un ouvre Midjourney, tape « un coucher de soleil sur Marseille, style impressionniste », et obtient une image magnifique. Cette image ne lui appartient pas. Elle tombe dans le domaine public. N’importe qui peut la récupérer, l’imprimer sur un T-shirt, la revendre, sans devoir un centime à celui qui a rédigé le prompt. Pourquoi ? Parce qu’une commande a été formulée, pas un choix créatif. C’est l’algorithme qui a décidé de la position de chaque pixel.

Deuxième scénario : cette même base est générée, mais ensuite retravaillée. Des zones modifiées en in-painting, une colorimétrie ajustée sous Photoshop, des éléments dessinés à la main intégrés. Là, la loi reconnaît un auteur, à condition que l’intervention humaine ait été « déterminante ». Mais la frontière entre les deux cas reste floue, et c’est précisément là que ça se complique.

L’AI Act : une avancée réelle, mais qui ne règle pas tout

Depuis janvier 2026, le Règlement européen sur l’intelligence artificielle, l’AI Act , est pleinement en vigueur. C’est une première mondiale, et il faut reconnaître que c’est une avancée sérieuse.

Parmi ses mesures phares : les modèles d’IA dits « à usage général » sont désormais obligés de publier une documentation détaillée sur les données ayant servi à leur entraînement. Concrètement, si une IA a été nourrie avec des milliers de photos de mode issues de magazines spécialisés, elle doit le déclarer. Les photographes, les illustrateurs, les artistes peuvent alors vérifier si leur travail a été utilisé, et potentiellement agir en justice.

Un mécanisme d’opt-out a également été mis en place via le protocole TDM-Rep : les créateurs peuvent techniquement interdire aux robots d’entraînement d’accéder à leurs contenus. En cas de non-respect, les amendes peuvent grimper jusqu’à 35 millions d’euros.

C’est bien. Mais soyons honnêtes : dans les faits, combien d’artistes indépendants ont les moyens de surveiller l’utilisation de leur travail à cette échelle ? Combien ont les ressources pour attaquer une multinationale de la tech en justice ? La loi existe. Son application effective, c’est une autre histoire.

Le marquage C2PA : quand la technique tente de sauver la mise

Pour rendre ces droits un peu plus tangibles, une solution technique a émergé : le standard C2PA, adopté en 2026 par les grandes plateformes comme Meta, Google ou X. Le principe est simple. Chaque image générée par IA intègre désormais un « manifeste » numérique invisible, une signature cryptographique qui enregistre toute la vie du fichier : son origine, ses modifications, et l’identité de la personne qui peut revendiquer des droits dessus.

Depuis ce mois-ci, les réseaux sociaux sont même légalement tenus d’afficher un badge « IA » dès que ces métadonnées détectent une création algorithmique. C’est un signal fort. Mais la réalité rattrape vite les bonnes intentions : ces métadonnées peuvent être supprimées, manipulées, contournées. La technologie n’est pas infaillible. Et les plateformes qui l’appliquent aujourd’hui sont les mêmes qui ont prospéré pendant des années en ignorant les droits des créateurs.

Une économie qui se reconstruit sur les ruines des artistes

L’enjeu économique est peut-être le plus brutal à regarder en face. Les grandes banques d’images, Shutterstock, Adobe Stock, ont dû s’adapter à ce nouveau monde où les images IA « pures » n’ont pas de copyright. Leur réponse ? Des fonds de compensation pour les artistes dont les œuvres ont servi à entraîner leurs propres modèles. Des licences de « protection juridique » pour couvrir les utilisateurs en cas de litige.

C’est astucieux. C’est aussi profondément révélateur d’un système qui a d’abord absorbé le travail des créateurs sans les payer, et qui leur propose maintenant, en guise de réparation, une légère redistribution encadrée par les mêmes acteurs qui les ont spoliés.

On est passé d’une économie de la propriété, où les droits appartenaient à ceux qui créaient , à une économie de la responsabilité, où les droits appartiennent à ceux qui ont les moyens de les gérer. C’est un glissement qui mérite qu’on s’y attarde, et qu’on ne l’accepte pas trop vite comme une évolution « naturelle » du marché.

Alors, que faire concrètement ?

La réponse de la loi est assez claire : s’impliquer davantage. Retoucher, modifier, superposer, apporter quelque chose que la machine ne pouvait pas décider seule. Ce n’est pas qu’une question de droits, c’est aussi une question de démarche créative. Une IA qui génère une image à partir d’un prompt, c’est impressionnant, mais ce n’est pas de la création au sens plein du terme. C’est une agrégation sophistiquée de ce qui existe déjà.

Ce que la loi cherche à protéger, finalement, c’est l’intention. Le point de vue. La voix. Tout ce qu’aucun algorithme, aussi puissant soit-il, ne peut véritablement inventer.

En 2026, l’IA offre un accès à des capacités visuelles extraordinaires. Mais accès ne veut pas dire propriété, et facilité ne veut pas dire création. Le droit d’auteur, dans sa logique la plus fondamentale, protège ceux qui prennent le risque de dire quelque chose de personnel, pas ceux qui délèguent cette prise de risque à une machine.

Ce n’est pas un jugement moral contre l’IA. C’est un rappel que la technologie est un outil, et que les outils ne pensent pas à votre place. La question « à qui appartient cette image ? » n’est finalement que le miroir d’une question plus profonde : qu’a-t-on vraiment mis de soi-même dedans ?

Et ça, aucune loi ne peut le décider à votre place.

Rédigé par Alice de Germay